Selon la loi sur la confiance en l’économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004, tous les sites internet doivent faire figurer un certain nombre d’informations présentées ci-après.
Qui sommes-nous ?
Propriétaire du site : Entreprise Individuelle « La Renarde » – Contact : agnes@leschouettesfilles.fr – Adresse : 4 rue Paul Gauguin, 44100 Nantes, France
Identification de l’entreprise : Entreprise Individuelle « La Renarde » – Numéro d’immatriculation : 915.292.510 RM 44 – Adresse : 4 rue Paul Gauguin, 44100 Nantes, France
Hébergeur du site : OVH SAS – Filiale de la société OVH Groupe SA – Société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 – Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, FRANCE
Propriété intellectuelle et contrefaçons
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La marque « Les chouettes filles » figurant sur le présent site internet, est une marque enregistrée dont le titulaire est le propriétaire du site. Toutes les autres marques qui figurent sur le présent site internet sont la propriété de leurs titulaires respectifs.
Toute exploitation non autorisée du présent site ou d’un quelconque élément qu’il contient pourrait être considérée comme étant une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions de l’article L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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